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rapport
Michel Busnel | Paris : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville | 12/2009Le docteur Michel Busnel a remis un rapport sur l'employabilité des personnes handicapées à Xavier Darcos, ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville, et à Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la Fa[...]
rapport
Paul Schampsaur | Paris : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville | 06/2009Ce rapport a pour objectif d'éclairer la Commission nationale de la négociation collective (CNNC) et le Gouvernement sur la revalorisation annuelle du SMIC. Outre le cadre légal et réglementaire, il expose son évolution, sa place et ses effets s[...]
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Thomas Chaudron | Paris : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville | 02/2009Ce rapport a pour objectif d’explorer des pistes d’évolution de la réglementation autour des trois dispositifs : les groupements d’employeurs, le prêt de main d’oeuvre, le travail temporaire. L’entreprise de travail à temps partagé est égaleme[...]
