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Article : texte conventionnel
Les partenaires sociaux créent, à travers leur organisme certificateur du sport (OCS), le certificat complémentaire « Accompagner un projet sportif individualisé en parasport adapté ».
Article : texte conventionnel
Les partenaires sociaux créent, à travers leur organisme certificateur du sport (OCS), le certificat complémentaire « Conduite d’une séance de découverte, d’initiation et d’apprentissage des activités de canoë kayak et sports de pagaie en eau vive ».
Article : texte conventionnel
Les partenaires sociaux créent, à travers leur organisme certificateur du sport (OCS), le certificat complémentaire « Conduite d’une séance de découverte, d’initiation et d’apprentissage des activités de canoë kayak et sports de pagaie en mer ».
Article : texte conventionnel
Cet avenant modifie la liste des certificats de qualification professionnelles (CQP) prévue par l’article 5 de l’annexe I de la convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005.
Article : texte conventionnel
Par cet avenant, les partenaires sociaux ont décidé de modifier les dispositions du chapitre VIII de la convention collective relatives au contrat de professionnalisation en ce qui concerne l'objet, la durée du contrat et de la formation.
Article : texte conventionnel
Le présent avenant modifie L’article 5 de l’annexe 1 de la convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005. Il complète la liste des certificats de qualification professionnelles de la branche.
Article : texte conventionnel
Est créé le CQP moniteur de sports à roulettes Options : – roller ; – skateboard. Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS. Les prérogatives et limites d’exercice attachées à ce CQP figurent à l’annexe II-1 du code d[...]
Article : texte conventionnel
Dans la liste prévue par l’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, les dispositions relatives au CQP « Technicien sportif de rugby à XV » prévues dans le cadre de l’avenant n° 65 du 7 février 2012 sont remplacées par de nou[...]
Article : texte conventionnel
Le titre à finalité professionnelle (TFP) d’administrateur de structure sportive est remplacé par celui « de chargé de développement d’une structure sportive associative ».
Article : texte conventionnel
Dans la liste prévue par l’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, les dispositions relatives au CQP « Animateur de tir à l’arc » prévues dans le cadre de l’avenant n° 12 du 5 juillet 2007 sont remplacées par les dispositio[...]
Article : texte conventionnel
Dans la liste prévue par l’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, les dispositions relatives au CQP « Moniteur de football américain et de flag » prévues dans le cadre de l’avenant n° 58 du 4 mai 2011 sont remplacées par [...]
Article : texte conventionnel
Les dispositions relatives au certificat de qualification professionnelle « Technicien sportif baseball, softball, cricket » sont modifiées par cet avenant.
Article : texte conventionnel
Le CQP « Initiateur voile » est modifié.
Article : texte conventionnel
Le CQP « Moniteur d’arts martiaux » est modifié.
Article : texte conventionnel
Par cet accord, les partenaires sociaux créent au sein de la branche du sport, à travers leur organisme certificateur du sport (OCS), le titre à finalité professionnelle d’administrateur de structure sportive.
Article : texte conventionnel
Cet avenant complète l'article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 relative au certification de qualification professionnelle.
Article : texte conventionnel
Cet avenant modifie l’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 en ce qu'il remplace les disposions relatives au certification de qualification professionnelle Assistant moniteur de char à voile prévues par l'avenant n° 64 du[...]
Article : texte conventionnel
Cet avenant modifie l’article 5 de l’annexe 1 de la convention collective du sport du 7 juillet 2005 en ce qu'il remplace les disposions relatives au certification de qualification professionnelle Plieur de parachute de secours prévues par l’ave[...]
Article : texte conventionnel
L’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, prévoit la liste des CQP reconnus par la branche. L'avenant n° 61 du 4 mai 2011 avait prévu le CQP moniteur de tir sportif. Le présent avenant modifie les dispositions relatives à c[...]
Article : texte conventionnel
L’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, prévoit la liste des CQP reconnus par la branche. L'avenant n° 126 du 16 janvier 20218 avait prévu le CQP "Éducateur tennis". Le présent avenant modifie les dispositions relatives à[...]
Article : texte conventionnel
L’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, prévoit la liste des CQP reconnus par la branche. L'avenant n° 107 du 4 décembre 2015 avait prévu le CQP "Accompagnateur en téléski nautique ". Le présent avenant modifie les dispos[...]
Article : texte conventionnel
Les dispositions relatives au CQP "Animateur ski nautique, wa-keboard et engins tractés" sont modifiées.
Article : texte conventionnel
L’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, prévoit la liste des CQP reconnus par la branche. L'avenant n° 47 du 7 juillet 2005 avait prévu le CQP "moniteur d'aviron ". Le présent avenant modifie les dispositions relatives à [...]
Article : texte conventionnel
L’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, prévoit la liste des CQP reconnus par la branche. L'avenant n° 54 du 15 décembre 2010 avait prévu le CQP "moniteur de squash". Le présent avenant modifie les dispositions relatives [...]
Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.
Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans son titre, sa classification et son périmètre d'activité.
Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.
Article : texte conventionnel
Les dispositions de l'article 8.5.4 "Certifications professionnelles visées" de la CCNS issues de l'article 1er de l'avenant n° 153 de 21 juin 2021 sont modifiées. l'avenant prendra effet à la date de son extension
Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.
Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.
