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  trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) 

Article : texte conventionnel

Accord du 24 novembre 1998 relatif à la formation en alternance

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°99/3, 26/02/1999)

Suite à la dénonciation, le 19 février 1998, de la convention collective et des accords collectifs propres au groupe Banque populaire, cet accord reprend les dispositions de l'accord du 23 février 1996 sur la formation en alternance. A compter d[...]

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Article : texte conventionnel

Accord du 6 janvier 1997 relatif aux congés de formation économique, sociale et syndicale

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°97/4, 28/02/1997)

Dans le cadre de la convention collective nationale des personnels des banques, la chambre syndicale continue à faire l'avance de la rémunération au titre du congé formation syndicale au-delà de la partie légale et de la prise en charge par le c[...]

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Article : texte conventionnel

Avenant du 24 juin 1993 à l'accord du 25 novembre 1992 sur le droit syndical et la représentation du personnel dans le groupe des banques populaires

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°93/28, 04/09/1993)

Les crédits d'heures accordés aux délégués syndicaux, membres du comité d'entreprise et aux membres de la commission formation prévus par l'accord du 25 novembre 1992 sont modifiés. La composition de la commission formation est également redéfinie.

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