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Article : texte conventionnel
Est créé le CQP moniteur de sports à roulettes Options : – roller ; – skateboard. Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS. Les prérogatives et limites d’exercice attachées à ce CQP figurent à l’annexe II-1 du code d[...]
Article : texte conventionnel
Dans la liste prévue par l’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, les dispositions relatives au CQP « Technicien sportif de rugby à XV » prévues dans le cadre de l’avenant n° 65 du 7 février 2012 sont remplacées par de nou[...]
Article : texte conventionnel
Dans la liste prévue par l’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, les dispositions relatives au CQP « Animateur de tir à l’arc » prévues dans le cadre de l’avenant n° 12 du 5 juillet 2007 sont remplacées par les dispositio[...]
Article : texte conventionnel
Dans la liste prévue par l’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, les dispositions relatives au CQP « Moniteur de football américain et de flag » prévues dans le cadre de l’avenant n° 58 du 4 mai 2011 sont remplacées par [...]
Article : texte conventionnel
L’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, prévoit la liste des CQP reconnus par la branche. L'avenant n° 61 du 4 mai 2011 avait prévu le CQP moniteur de tir sportif. Le présent avenant modifie les dispositions relatives à c[...]
Article : texte conventionnel
L’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, prévoit la liste des CQP reconnus par la branche. L'avenant n° 126 du 16 janvier 20218 avait prévu le CQP "Éducateur tennis". Le présent avenant modifie les dispositions relatives à[...]
Article : texte conventionnel
L’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, prévoit la liste des CQP reconnus par la branche. L'avenant n° 107 du 4 décembre 2015 avait prévu le CQP "Accompagnateur en téléski nautique ". Le présent avenant modifie les dispos[...]
Article : texte conventionnel
Les dispositions relatives au CQP "Animateur ski nautique, wa-keboard et engins tractés" sont modifiées.
Article : texte conventionnel
L’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, prévoit la liste des CQP reconnus par la branche. L'avenant n° 47 du 7 juillet 2005 avait prévu le CQP "moniteur d'aviron ". Le présent avenant modifie les dispositions relatives à [...]
Article : texte conventionnel
L’article 5 de l’annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, prévoit la liste des CQP reconnus par la branche. L'avenant n° 54 du 15 décembre 2010 avait prévu le CQP "moniteur de squash". Le présent avenant modifie les dispositions relatives [...]
Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.
Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans son titre, sa classification et son périmètre d'activité.
Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.
Article : texte conventionnel
Les dispositions de l'article 8.5.4 "Certifications professionnelles visées" de la CCNS issues de l'article 1er de l'avenant n° 153 de 21 juin 2021 sont modifiées. l'avenant prendra effet à la date de son extension
Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.
Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.
Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans son intitulé, sa classification et son périmètre d'activité.
Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.
Article : texte conventionnel
Ce CQP est modifié dans sa classification et son périmètre d'activité.
Article : texte conventionnel
Les dispositions relative au CQP « Éducateur de mobilité à vélo » sont remplacées
Article : texte conventionnel
L'avenant n° 149 relatif au CQP "Technicien sportif d'athlétisme" est modifié.
Article : texte conventionnel
Le CQP « Accompagnateur de raft et de nage en eau vive » est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.
Article : texte conventionnel
Les dispositions relative au CQP « Instructeur Fitness » sont modifiées.
Article : texte conventionnel
Les dispositions relative au CQP « Éducateur de mobilité à vélo » sont modifiées
Article : texte conventionnel
Le CQP « Moniteur de skateboard » est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.
Article : texte conventionnel
Le CQP « Technicien sportif de vol en soufflerie » est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.
Article : texte conventionnel
Le CQP « Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique » est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.
Article : texte conventionnel
Il a été constaté que la limite de durée de travail qui a été définie dans les avenants CQP est un frein dans le développement de l'emploi. par conséquent cette limite est supprimée, ainsi que les conséquences attachées au dépassement de cette l[...]
Article : texte conventionnel
L'article 8.5 de l'avenant n° 143 du 21 mai 2019 concernant le dispositif de reconversion ou promotion par alternance est modifié.
Article : texte conventionnel
Mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée
