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Avenant n° 1 du 3 mars 2009 à l'accord du 21 avril 2005 relatif à la formation professionnelle

Titre :	Avenant n° 1 du 3 mars 2009 à l'accord du 21 avril 2005 relatif à la formation professionnelle (2009)
Convention collective :	Optique-lunetterie de détail
Modifie :	Accord du 21 avril 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation professionnelle continue tout au long de la vie
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°09/18, 30 mai 2009)
Pagination :	pp. 75-76
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 INSTRUMENT PRECISION ; CONTRAT PROFESSIONNALISATION ; FINANCEMENT FORMATION Signataire SNOR - Syndicat national des opticiens réunis : voir Rassemblement des opticiens de France ; UDO - Union des opticiens : voir Rassemblement des opticiens de France ; CFTC CSFV - Fédération commerce, services et force de vente ; FCDS CGT - Fédération du commerce, de la distribution et des services ; FNECS CFE-CGC - Fédération nationale de l'encadrement du commerce et des services
Résumé :	Le forfait horaire pour le financement de BTS au titre du contrat de professionnalisation est modifié à compter du 1er janvier 2009 dans le secteur de l'optique-lunetterie de détail.
Nature du texte :	Avenant à l'accord
Date de signature (Format date) :	03/03/2009
Texte en vigueur :	oui
Arrêté extension :	19 juillet 2010
Date arrêté extension :	19/07/2010
Extension Journal Officiel :	28 juillet 2010
URL extension :	https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022522589&dateTexte=&categorieLien[...]
En ligne :	http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2009/0018/CCO_20090018_0018_0013.pdf
Abrogé par :	Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant du 9 juin 2022 relatif à la création d'une annexe VII « Formation professionnelle » (2022)