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Avenant n° 41 du 25 novembre 2009 relatif à l'emploi des seniors

Titre :	Avenant n° 41 du 25 novembre 2009 relatif à l'emploi des seniors (2010)
Modifie :	Remontées mécaniques et domaines skiables
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°09/51, 16 janvier 2010)
Pagination :	pp. 57-63
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 TRANSPORT VOYAGEUR ; DROIT INDIVIDUEL FORMATION ; EVALUATION SALARIE ; SENIOR ; TUTORAT Signataire SNTF - Syndicat national des téléphériques et téléskis de France (voir Domaines skiables de France) ; FGTE CFDT - Fédération générale des transports et de l'équipement ; FNST CGT - Fédération des transports
Résumé :	Cet avenant a été absorbé par les avenants n° 61 du 27 novembre 2013 relatif au contrat de génération et n° 64 du 24 novembre 2014 relatif aux contrats de génération.
Nature du texte :	Avenant à la CCN
Date de signature (Format date) :	25/11/2009
Date de signature :	25 novembre 2009
Texte en vigueur :	non
Arrêté extension :	10 mai 2010
Date arrêté extension :	10/05/2010
Extension Journal Officiel :	21 mai 2010
URL extension :	https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022242757&dateTexte=&categorieLien[...]
En ligne :	http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2009/0051/CCO_20090051_0051_0016.pdf
Abrogé par :	Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 61 du 27 novembre 2013 relatif au contrat de génération (2014) Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 64 du 24 novembre 2014 relatif aux contrats de génération (2015)