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Avenant du 20 octobre 2009 à l'accord du 3 juillet 1992 relatif à la prévoyance

Titre :	Avenant du 20 octobre 2009 à l'accord du 3 juillet 1992 relatif à la prévoyance (2010)
Convention collective :	Organismes de formation
Modifie :	Accord du 3 juillet 1992 relatif à la mise en oeuvre de l'article 16 "prévoyance complémentaire" de la convention collective
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°09/50, 9 janvier 2010)
Pagination :	pp. 81-88
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 ORGANISME FORMATION ; PROTECTION SOCIALE Signataire Les acteurs de la compétence (ex FFP) ; Force ouvrière siège national (CGT-FO) ; CFTC Siège national - Confédération française des travailleurs chrétiens ; CFE-CGC Siège national - Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Nature du texte :	Avenant à l'accord
Date de signature (Format date) :	14/12/2009
Date de signature :	14 décembre 2009
Texte en vigueur :	oui
Arrêté extension :	17 mai 2010
Date arrêté extension :	17/05/2010
Extension Journal Officiel :	22 mai 2010
URL extension :	https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022244670&dateTexte=&categorieLien[...]
En ligne :	http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2009/0050/CCO_20090050_0050_0008.pdf