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Avenant n° 1 du 6 mai 2010 à l'accord du 30 avril 2009 relatif à la formation professionnelle des conducteurs routiers

Titre :	Avenant n° 1 du 6 mai 2010 à l'accord du 30 avril 2009 relatif à la formation professionnelle des conducteurs routiers (2010)
Modifie :	Accord du 30 avril 2009 relatif à la formation professionnelle des conducteurs routiers
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°10/31, 28 août 2010)
Pagination :	pp. 53-54
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 MATERIAU CONSTRUCTION ; CONDUCTEUR ROUTIER ; FORMATION SECURITE Signataire UNICEM - Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction ; FNCB CFDT - Fédération nationale des salariés de la construction et du bois ; Fédération BATI-MAT-TP CFTC ; SICMA CFE-CGC - Industrie de fabrication des ciments et industrie de fabrication de la chaux ; FNSCBA CGT - Fédération nationale des salariés de la construction, du bois et de l'ameublement ; FO BTP - Fédération Force ouvrière bâtiment travaux publics
Résumé :	Les conditions d'agrément des organismes de formation dispensant la formation continue obligatoire à la sécurité (FCOS) des conducteurs routiers de l'industrie des carrières et matériaux de construction sont redéfinies.
Nature du texte :	Avenant à l'accord
Date de signature (Format date) :	06/05/2010
Date de signature :	6 mai 2010
Texte en vigueur :	oui
Arrêté extension :	17 novembre 2010
Date arrêté extension :	17/11/2010
Extension Journal Officiel :	24 novembre 2010
URL extension :	https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023124164&dateTexte=&categorieLien[...]
En ligne :	http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2010/0031/CCO_20100031_0031_0009.pdf