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Accord du 30 septembre 2010 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail

Titre :	Accord du 30 septembre 2010 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail (2010)
Convention collective :	Pôle emploi
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°10/43, 20 novembre 2010)
Pagination :	22 p.
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 POLE EMPLOI ; AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL ; TEMPS TRAVAIL Signataire Pôle emploi direction générale ; CFDT Siège national - Confédération française démocratique du travail ; CFE-CGC Siège national - Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres ; FSU - Fédération syndicale unitaire ; UNSA siège national - Union nationale des syndicats autonomes
Nature du texte :	Accord
Date de signature (Format date) :	30/09/2010
Date de signature :	30 septembre 2010
Texte en vigueur :	oui
En ligne :	http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2010/0043/CCO_20100043_0043_0008.pdf