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Avenant n° 55 du 15 décembre 2010 relatif aux certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention

Titre :	Avenant n° 55 du 15 décembre 2010 relatif aux certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention (2011)
Modifie :	Sport
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°11/17, 21 mai 2011)
Pagination :	1 p.
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 SPORT ; CQP - CERTIFICAT DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE Signataire COSMOS - Conseil social du mouvement sportif ; CNEA - Conseil national des employeurs d'avenir ; Force ouvrière siège national (CGT-FO) ; CFTC Siège national - Confédération française des travailleurs chrétiens ; CFE-CGC Siège national - Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Résumé :	Le certificat de qualification professionnelle d'Initiateur en motocyclisme est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.
Nature du texte :	Avenant à la CCN
Date de signature (Format date) :	15/12/2010
Date de signature :	15 décembre 2010
Texte en vigueur :	oui
Arrêté extension :	13 juillet 2011 - article 22
Date arrêté extension :	13/07/2011
Extension Journal Officiel :	22 juillet 2011
URL extension :	https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024386314&dateTexte=&categorieLien[...]
En ligne :	http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2011/0017/boc_20110017_0000_0030.pdf