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Article : article de périodique
Les auteurs exposent dans cet article le contexte de la restructuration des branches professionnelles ainsi que ses enjeux.Il s'avère que les branches devraient y trouver un intérêt en raison de leur place dans le droit conventionnel et des miss[...]
ouvrage
Cet ouvrage commandité par Terra Nova préconise de substituer, aux lois et règlements, un droit du travail essentiellement issu de la négociation collective d’entreprise ou de branche. Au sommaire : la refondation du droit social et les voies po[...]
Article : article de périodique
Article : article de périodique
Article : article de périodique
ouvrage
Jacques Barthélémy ; Christian Gard ; Muriel Larue ; Laurence Lautrette ; Jean-Marie Luttringer, Coordination ; David Soldini | Paris : Amnyos | 26/03/2008Ce rapport a été réalisé pour alimenter la réflexion sur la faisabilité d’un compte d’épargne formation proposition phare du rapport sénatorial de juillet 2007. La première partie présente des dispositifs développés au Royaume-Uni, aux Pays-Bas,[...]
Article : article de périodique
L'auteur, avocat conseil en droit social, membre du comité d'expert de la mission de recodification du Code du travail souligne le travail réalisé, les principes et les modaltiés retenus.
article de périodique
Article : article de périodique
Article : article de périodique
Jacques Barthélémy ; Juan Borrego ; André Charbin ; Bruno Denkiewicz ; Dominique Fabre ; Dominique Jourdan ; Jean-Michel Mir ; Michel Morand ; Alain Sauret ; Pierre Soulier |Ce numéro spécial dresse un état des lieux des dispositions législatives et réglementaires concernant la durée du travail. Au sommaire : le champ d'application, la durée légale du travail, les heures supplémentaires, le repos compensateur, la ré[...]
ouvrage
La durée du travail est le thème de droit social qui a subi les modifications les plus importantes depuis 1982. Cet ouvrage met en évidence le nouveau visage de la réglementation en ce domaine. Ce livre traite notamment des aspects quantitatifs [...]
Article : article de périodique
Les lois Auroux ont impulsé la négociation sur la formation en donnant notamment naissance à des organismes gérés paritairement.
Article : article de périodique
La finalité de la convention collective est de régir les conditions de travail, de rémunération et les garanties sociales des travailleurs. L'intervention d'un ministre sur un accord collectif de travail ne peut avoir que deux effets : l'applica[...]
Article : article de périodique
