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Avenant n° 2 du 17 mars 2011 à l'accord du 17 décembre 2007 relatif aux classifications

Titre :	Avenant n° 2 du 17 mars 2011 à l'accord du 17 décembre 2007 relatif aux classifications (2011)
Convention collective :	Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°11/39, 22 octobre 2011)
Pagination :	2 p.
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 BIJOUTERIE ; CQP - CERTIFICAT DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE ; CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE Signataire Union française BJOP - Union française de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, des pierres et des perles ; FGMM CFDT - Fédération générale des mines et de la métallurgie ; FO Métaux - Fédération FO de la métallurgie ; Fédération de la métallurgie CFTC ; FTM CGT - Fédération des travailleurs de la métallurgie
Résumé :	L'avenant modifie l'article 6 « Diplômes, certificats, attestations » de l'avenant du 17 décembre 2007
Nature du texte :	Avenant à l'accord
Date de signature (Format date) :	17/03/2011
Date de signature :	17 mars 2011
Texte en vigueur :	oui
Arrêté extension :	27 février 2012
Date arrêté extension :	27/02/2012
Extension Journal Officiel :	3 mars 2012
URL extension :	https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025431741&dateTexte=&categorieLien[...]
En ligne :	http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2011/0039/boc_20110039_0000_0002.pdf