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Titre :	Artisanat
Type de document :	ouvrage
Editeur :	Paris : DARES, 1986
Collection :	Journal officiel, ISSN 0767-4138
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-11-071855-6
Format :	352 p. / 24 cm
Note générale :	index
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 ARTISAN ; DROIT SOCIAL ; DROIT TRAVAIL ; FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE ; DROIT APPRENTISSAGE ; ORGANISME CONSULAIRE FORMATION ; QUALIFICATION PROFESSIONNELLE ; STATUT ENTREPRISE
Résumé :	Dans ce recueil de textes législatifs et réglementaires sur l'artisanat, dix domaines de formation sont traités: le répertoire des métiers, les chambres de métiers, la formation (apprentissage et formation continue), la qualification, les réglementations particulières, l'entreprise, son statut, ses financements, les mesures en sa faveur, les dispositions fiscales et obligations en matière de sécurité sociale.