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Avenant n° 78 du 5 décembre 2012 relatif au CQP Technicien sportif d'athlétisme

Titre :	Avenant n° 78 du 5 décembre 2012 relatif au CQP Technicien sportif d'athlétisme (2013)
Modifie :	Sport
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°2013/0003, 9 février 2013)
Pagination :	2 p.
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 SPORT ; CQP - CERTIFICAT DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE Signataire CNEA - Conseil national des employeurs d'avenir ; COSMOS - Conseil social du mouvement sportif ; Fédération UNSA 3S - Sport Santé Social et activités connexes ; Force ouvrière siège national (CGT-FO)
Résumé :	Le certificat de qualification professionnelle de technicien sportif d'athlétisme est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.
Nature du texte :	Avenant à la CCN
Date de signature (Format date) :	05/12/2012
Date de signature :	5 décembre 2012
Texte en vigueur :	oui
Arrêté extension :	3 juin 2013 - article 21
Date arrêté extension :	03/06/2013
Extension Journal Officiel :	8 juin 2013
URL extension :	https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=4868414DDACAAB26B32C66A3F61C81AB.tpdila19v_[...]
En ligne :	http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2013/0003/boc_20130003_0000_0028.pdf
Modifié par :	Bulletin officiel des conventions collectives, Avenant n° 149 du 23 janvier 2020 modifiant la liste de l'article 5 à l'annexe I relatif aux CQP (Technicien sportif d'athlétisme) (2020)