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Avenant n° 1 du 15 novembre 2013 à l'accord du 6 septembre 2011 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

Titre :	Avenant n° 1 du 15 novembre 2013 à l'accord du 6 septembre 2011 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie (2014)
Modifie :	Accord du 6 septembre 2011 relatif à la formation professionnelle et au FPSPP
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°2014/0044, 22 novembre 2014)
Pagination :	7 p.
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 TRANSPORT MARITIME FLUVIAL ; ACTION PRIORITAIRE ; CERTIFICATION FORMATION ; CONTRAT PROFESSIONNALISATION ; DIPLOME ; DROIT INDIVIDUEL FORMATION ; FINANCEMENT FORMATION Signataire CAF - Comité des armateurs fluviaux ; FGTE CFDT - Fédération générale des transports et de l'équipement ; FNPD CGT - Fédération nationale des ports et docks ; SGMF CGT - Syndicat général de la marine fluviale ; FEETS FO - Fédération de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services Force Ouvrière ; Fédération nationale des transports CFE-CGC ; FAT UNSA - Fédération autonome des transports
Résumé :	Cet avenant complète ou modifie pour le secteur de la navigation fluviale, les dispositions relatives au contrat de professionnalisation, les actions prioritaires, les forfaits de prise en charge pour le contrat et la période de professionnalisation, les actions éligibles au titre du droit individuel de formation.
Nature du texte :	Avenant à l'accord
Date de signature (Format date) :	15/11/2013
Texte en vigueur :	non
Arrêté extension :	5 mai 2015
Date arrêté extension :	05/05/2015
Extension Journal Officiel :	20 mai 2015
URL extension :	https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030613855&dateTexte=&categorieLien[...]
En ligne :	http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2014/0044/boc_20140044_0000_0008.pdf
Abrogé par :	Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 29 mars 2016 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie, à la professionnalisation, à la sécurisation des parcours professionnels et à l'emploi dans le transport fluvial (2016)