Titre : | Orientations à l'intention des bénéficiaires des Fonds structurels et d'investissement européens et des instruments européens connexes |
Auteurs : | Commission européenne |
Type de document : | ouvrage |
Editeur : | Luxembourg : OPUE - Office des publications de l'Union européenne, 28/11/2014 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-92-79-46065-4 |
Format : | 57 p. |
Langues: | Français |
Mots-clés : |
Thesaurus formation 2019 FEAMP ; GUIDE ; FESI ; FEADER ; FSE ; ERASMUS+ ; POLITIQUE FORMATION UNION EUROPEENNE ; POLITIQUE EMPLOI UNION EUROPEENNE ; FEDER ; FONDS DE COHESION ; EASI |
Résumé : |
Ce guide reprend des éléments du cadre stratégique commun (annexe 1 du règlement (UE) No 1303/2013) qui définit les bases d'une meilleure coordination entre les «Fonds structurels et d'investissement européens» ou «Fonds ESI» et les autres instruments de l'UE. Il s'agit de dispositions communes applicables au Fonds européen de développement régional (FEDER), au Fonds social européen (FSE), au Fonds de cohésion (FC), au Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER) et au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP). Les autres fonds ou instruments de l'UE évoqués sont : Horizon 2020 ; Mécanisme pour l'interconnexion en Europe (MIE) ; Compétitivité des entreprises et des petites et moyennes entreprises (COSME) ; LIFE ; Europe créative ; Programme pour l'emploi et l'innovation sociale (EaSI) ; Erasmus+ ; Troisième programme Santé de l'UE,
Pour chaque objectif thématique (OT) identifié dans le règlement relatif aux Fonds ESI, ces « orientations » donnent un aperçu des instruments complémentaires disponibles au niveau de l'UE, accompagné de sources d'informations détaillées, d'exemples de bonnes pratiques pour associer différents flux de financement et d'une description des autorités et organismes chargés de la gestion de chaque instrument. Les liens fournis dans le document permettront aux bénéficiaires potentiels de trouver leur chemin dans le labyrinthe de matériel disponible en ligne, les menant directement vers les sites Web et les documents les plus utiles. Une liste récapitulative en ligne est également proposée pour aider les bénéficiaires potentiels à identifier les sources de financement les plus appropriés. Le terme «bénéficiaires» fait référence à un public large allant des petites et moyennes entreprises (PME) aux grandes entreprises et des organismes publics aux organisations non gouvernementales et de la société civile. Les bénéficiaires peuvent aussi être des universités, des étudiants, des chercheurs, des agriculteurs ou des pêcheurs. Les fonds potentiels et les procédures de demande sont tout aussi variés que les bénéficiaires. |
DOI : | DOI : 10.2776/289462 |
En ligne : | http://ec.europa.eu/regional_policy/sources/docgener/guides/synergy/synergies_beneficiaries_fr.pdf |
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