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Adhésion par lettre du 16 mars 2015 de l'UNSA spectacle et communication à l'accord du 23 septembre 2011 portant application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

Titre :	Adhésion par lettre du 16 mars 2015 de l'UNSA spectacle et communication à l'accord du 23 septembre 2011 portant application pour le FORCO (OPCA) des dispositions du titre VI de la loi du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (2015)
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n°2015/0048, 19 décembre 2015)
Pagination :	1 p.
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 PHOTOGRAPHIE ; ADHESION Signataire UNSA Spectacle et communication
Résumé :	La fédération UNSA spectacle et communication fait part de son adhésion à l’accord national professionnel du 23 septembre 2011 portant constitution de l’opca Forco.
Nature du texte :	Lettre d'adhésion
Date de signature (Format date) :	16/03/2015
Texte en vigueur :	non