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Adhésion par lettre du 8 septembre 2016 de la CAPEB à l'accord du 3 juillet 2013 relatif à la formation professionnelle et à l'apprentissage

Titre :	Adhésion par lettre du 8 septembre 2016 de la CAPEB à l'accord du 3 juillet 2013 relatif à la formation professionnelle et à l'apprentissage (2016)
Textes visés par l'adhésion :	Accord du 3 juillet 2013 relatif à la formation professionnelle et à l'apprentissage
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2016/0042, 5 novembre 2016)
Pagination :	1 p.
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 BATIMENT TRAVAUX PUBLICS ; ADHESION Signataire CAPEB - Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Résumé :	La CAPEB fait part de son adhésion à l'accord du 3 juillet 2013 relatif à la formation professionnelle et à l'apprentissage
Nature du texte :	Lettre d'adhésion
Date de signature (Format date) :	08/09/2016
Texte en vigueur :	non
En ligne :	http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2016/0042/boc_20160042_0000_0004.pdf