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Accord du 23 septembre 2016 relatif à l'emploi dans la métallurgie

Titre :	Accord du 23 septembre 2016 relatif à l'emploi dans la métallurgie (2016)
Convention collective :	Métallurgie (accords nationaux)
Abroge :	Accord national du 12 juin 1987 sur les problèmes généraux de l'emploi Accord du 7 mai 2009 relatif aux mesures urgentes en faveur de l'emploi Accord du 17 mai 2010 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) Avenant du 12 juillet 2010 à l'accord du 7 mai 2009 relatif aux mesures urgentes en faveur de l'emploi
Modifie :	Accord du 13 novembre 2014 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2016/0045, 22 novembre 2016)
Pagination :	20 p.
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 METALLURGIE ; CPNEFP ; EMPLOI ; GESTION PREVISIONNELLE EMPLOIS ET COMPETENCES ; OPCA ; SECURISATION PARCOURS PROFESSIONNEL Signataire UIMM - La Fabrique de l'avenir ; Fédération de la métallurgie CFE-CGC ; FGMM CFDT - Fédération générale des mines et de la métallurgie ; Fédération de la métallurgie CFTC ; FO Métaux - Fédération FO de la métallurgie OPCA OPCAIM - Organisme paritaire collecteur agréé des industries de la métallurgie
Résumé :	L'accord définit les bases d'une politique de branche favorable à l'emploi. Il aborde les thèmes suivants : - gérer les emplois et les compétences de manière anticipée - accès et retour à l'emploi - adaptation aux variations conjoncturelles de l'activité - mobilité et sécurisation des parcours professionnels - gouvernance paritaire emploi-formation Dispositions abrogées Accord du 13 novembre 2014 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie - le dernier alinéa de l'article 4.2 : Partenariats avec les services en charge de l’information et de l’orientation professionnelles - le dernier alinéa de l'article 31 : Orientations prioritaires - les alinéas 3 à 7 de l'article 78 : CPNE restreinte - les alinéas 2 et 3 de l'article 97 : Modalités de suivi
Nature du texte :	Accord
Date de signature (Format date) :	23/09/2016
Texte en vigueur :	non
Arrêté extension :	28 avril 2017
Date arrêté extension :	28/04/2017
Extension Journal Officiel :	6 mai 2017
URL extension :	https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=A549AA874EC9C115AC89F7855417235F.tpdila10v_[...]
En ligne :	http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2016/0045/boc_20160045_0000_0007.pdf
Abrogé par :	Bulletin officiel des conventions collectives, Accord du 8 novembre 2019 relatif à l'emploi, à l'apprentissage et à la formation professionnelle (2020)