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Avenant n° 115 du 18 novembre 2016 relatif au CQP « Technicien sportif de rugby à XIII »

Titre :	Avenant n° 115 du 18 novembre 2016 relatif au CQP « Technicien sportif de rugby à XIII » (2017)
Modifie :	Sport
Type de document :	Article : texte conventionnel
Dans :	Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2017/0008, 11 mars 2017)
Pagination :	2 p.
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 SPORT ; CQP - CERTIFICAT DE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE Signataire COSMOS - Conseil social du mouvement sportif ; CNEA - Conseil national des employeurs d'avenir ; Force ouvrière siège national (CGT-FO) ; CFTC Siège national - Confédération française des travailleurs chrétiens ; FNASS - Fédération nationale des associations et syndicats de sportifs
Résumé :	Le CQP technicien sportif de rugby à XIII est intégré dans la grille de classification de la convention collective du sport.
Nature du texte :	Avenant à la CCN
Date de signature (Format date) :	18/11/2016
Texte en vigueur :	oui
Arrêté extension :	28 avril 2017 - article 24
Date arrêté extension :	28/04/2017
Extension Journal Officiel :	30 avril 2017
URL extension :	https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034518848&fastPos=12&fastReqId=198[...]
En ligne :	http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2017/0008/boc_20170008_0000_0021.pdf