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Article : texte conventionnel

Accord du 15 juin 1992 relatif au contrat de travail intermittent des conducteurs scolaires

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°92/25, 05/08/1992)

L'article 18 de l'accord prévoit les conditions d'organisation et le contenu de la formation professionnelle des conducteurs de transport scolaires.

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Article : texte conventionnel

Accord du 5 février 1985 sur la formation professionnelle

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°85/10, 05/04/1985)

Les modalités d'insertion professionnelle des jeunes dans le secteur des transports routiers sont définies : contrats de formation alternée, accueil des jeunes dans l'entreprise, financement des formations en alternance. Les modalités de formati[...]

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