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| Titre : | Accord du 7 juillet 2020 relatif à la formation professionnelle (2020) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Convention collective : | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Abroge : | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de document : | Article : texte conventionnel | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Dans : | Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2020/0036, 19 septembre 2020) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Pagination : | 21 p. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Langues: | Français | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mots-clés : |
Thesaurus formation 2019 BILAN COMPETENCES ; CEP - CONSEIL EN EVOLUTION PROFESSIONNELLE ; CONTRAT APPRENTISSAGE ; CONTRAT PROFESSIONNALISATION ; CONTRIBUTION UNIQUE FORMATION PROFESSIONNELLE ET ALTERNANCE ; CONTRIBUTION FORMATION PROFESSIONNELLE ; CPF - COMPTE PERSONNEL FORMATION ; CPNEFP ; ENTRETIEN PROFESSIONNEL ; FORMATION EN LIGNE ; FORMATION EN SITUATION DE TRAVAIL ; MAITRE APPRENTISSAGE ; OPERATEUR DE COMPETENCES ; OPMQ ; PLAN DEVELOPPEMENT COMPETENCES ; PRO-A - RECONVERSION OU PROMOTION PAR ALTERNANCE ; PTP - PROJET DE TRANSITION PROFESSIONNELLE ; REMUNERATION APPRENTI ; TUTORAT ; VALIDATION ACQUIS EXPERIENCESignataire HUMAPP (ex Unetel-RST) ; Force ouvrière siège national (CGT-FO) ; CFTC Siège national - Confédération française des travailleurs chrétiens ; F3C CFDT - Fédération communication conseil culture |
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| Résumé : | Formation professionnelle et apprentissage : refonte du dispositif conventionnel et de son financement suite au vote de la loi Avenir professionnel | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nature du texte : | Accord | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de signature (Format date) : | 07/07/2020 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Texte en vigueur : | oui | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Arrêté extension : | 5 février 2021 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date arrêté extension : | 05/02/2021 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Extension Journal Officiel : | 12 février 2021 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| URL extension : | https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043122125 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Descriptif du contenu de l’accord : |
La loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel a profondément changé le paysage de la formation professionnelle et de l’apprentissage. Elle modifie à la fois la gouvernance du système et l’interaction des acteurs entre eux. Elle s’adresse à chaque personne dans ses particularités et ses choix professionnels afin de l’accompagner efficacement sur le marché de l’emploi. Dans un contexte de perpétuelles évolutions des techniques et des métiers, la formation professionnelle est un élément clé pour le développement des compétences et le maintien dans l’emploi. Les actions de formation tout au long de la vie Plan de développement des compétences L'employeur doit assurer l'adaptation de ses salariés à leur poste de travail et veiller au maintien de leur capacité à occuper leur emploi, au regard notamment des évolutions technologiques. Pour cela, il doit leur proposer des formations prévues dans le cadre du plan de développement des compétences (ex-plan de formation). L’employeur a deux obligations en matière de formation professionnelle : l’adaptation au poste de travail et le maintien dans l’emploi des salariés ; il peut également proposer des actions qui participent au développement des compétences (article L6321-1 du code du travail). Le plan de développement des compétences recense l’ensemble des actions de formation mises en place par l’employeur pour ses salariés, dont certaines sont obligatoires en application d’une convention internationale ou de dispositions légales et réglementaires (article L6321-2 du code du travail). Actions de formation relevant du plan de développement des compétences
Action de formation en situation de travail (AFEST) L’AFEST est une action de formation composée :
La mise en œuvre d’une action de formation en situation de travail comprend :
Action de formation en présentiel Elles constituent à réunir dans un même lieu, pendant une durée prédéterminée, des apprenants et un formateur. Action de formation ouverte à distance La mise en œuvre comprend :
Contrat de professionnalisation Le contrat de professionnalisation peut être conclu sous la forme d'un contrat à durée déterminée (CDD) ou à durée indéterminée (CDI) associant des enseignements généraux, professionnels et technologiques dispensés dans des organismes publics ou privés de formation, et l'acquisition de savoir-faire professionnels en entreprise. Le salarié bénéficie du soutien d'un tuteur. Il permet d'associer l'acquisition :
Il vise l'obtention de titres ou diplômes correspondant à des qualifications :
Durée du contrat de professionnalisation Le contrat (CDD) ou l'action de professionnalisation (au début d'un CDI) peut avoir une durée de 6 à 24 mois. Il est porté à 36 mois pour les publics « nouvelle chance » :
Durée de la formation : actions d’évaluation, accompagnement et enseignements généraux, professionnels ou technologiques
Financement Compte tenu de l’absence de visibilité sur les conséquences de l’ouverture des contrats de professionnalisation jusqu’à 24 mois et des règles de plafonnement des versements, il est demandé à la CPNE de jouer un rôle de veille et d’alerte sur le financement des contrats de professionnalisation afin de revoir, le cas échéant, la durée des contrats, les durées maximales de formation, et/ou les forfaits de prise en charge. L’opérateur de compétences prend en charge les parcours comprenant des actions de positionnement, d’évaluation, d’accompagnement et de formation prévues dans le cadre du contrat de professionnalisation : le financement s’effectue sur la base d’un forfait horaire de 11 €, dans la limite du plafonnement des conditions d’éligibilité à la péréquation tel que fixé par arrêté ministériel (6 000 € par contrat, quelle que soit sa durée). Pour les jeunes non-détenteurs d’une qualification équivalente au baccalauréat, les titulaires des minima sociaux, les personnes ayant bénéficié d’un CUI, les demandeurs d’emploi de longue durée (plus de 1 an), le financement s’effectue sur la base d’un forfait horaire de 13 €, dans la limite du plafonnement des conditions d’éligibilité à la péréquation tel que fixé par arrêté ministériel (8 000 € par contrat, quelle que soit sa durée). Rémunération et positionnement
SMC : salaire minimal conventionnel Afin de valoriser les CQP de la branche, les alternant préparant un CQP de conseiller clientèle à distance ou de conseiller clientèle en point de distribution sont positionnés dans la bande C de la convention collective. Lorsqu'il est conclu à durée déterminée, le contrat de professionnalisation peut être renouvelé une fois si la qualification visée n'a pu être obtenue pour cause d'échec aux épreuves, maladie, maternité, accident du travail, défaillance de l'organisme de formation. Contrat d’apprentissage Le contrat d’apprentissage est un contrat de travail conclu entre un employeur et un salarié. Son objectif est de permettre à un jeune de suivre une formation générale, théorique et pratique, en vue d’acquérir un diplôme d’État (CAP, BAC, BTS, Licence, Master, etc.) ou un titre à finalité professionnelle inscrit au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP). Lorsqu'il est en entreprise, l'apprenti est sous la responsabilité d'un maître d'apprentissage. Il a pour mission de contribuer à l'acquisition par l'apprenti des compétences correspondant au diplôme préparé, en liaison avec le CFA. Bénéficiaires
Financement Il est assuré par l’Opco désigné par la branche sur la base des coûts contrats annuels définis par la CPNE des Télécoms en fonction du diplôme ou du titre professionnel préparé. A défaut d’absence de définition d’un coût contrat par la branche, le niveau de prise en charge est celui défini par décret. Rémunération des apprentis
L’assiette de référence pour la rémunération est constituée du Smic ou, s’il est plus favorable, du minimum conventionnel de branche du groupe d’emploi considéré. Positionnement des apprentis – Grille unique des classifications des emplois dans la branche des télécommunications
Reconversion ou promotion par alternance – Pro-A – un accord distinct sera négocié La loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 "pour la liberté de choisir son avenir professionnel" supprime la période de professionnalisation et créée la reconversion ou la promotion par l'alternance dite Pro-A. Les modalités et la mise en oeuvre de ce nouveau dispositif sont précisées par l'ordonnance n° 2019-861 du 21 août 2019 et le décret n° 2020-262 du 16 mars 2020. La Pro-A permet aux salariés, notamment ceux dont la qualification est insuffisante au regard de l’évolution des technologies ou de l’organisation du travail, de favoriser leur évolution ou promotion professionnelle et leur maintien dans l’emploi. Le contrat de travail du salarié concerné fait l’objet d’un avenant précisant la durée et l’objet de la reconversion professionnelle ou de la promotion par alternance Tuteur et maître d’apprentissage Le tuteur est désigné parmi les salariés volontaires de l’entreprise. Il doit justifier des expériences suffisantes et de qualifications nécessaires pour remplir sa fonction tutorale. Le tuteur est chargé d’accueillir l’alternant en contrat de professionnalisation, ou en reconversion ou promotion par l’alternance, ou en contrat d’apprentissage dans l’entreprise, de le former à ses métiers et de lui transmettre ses compétences et savoir-faire pour acquérir les qualifications nécessaires à ses métiers, veiller au respect de l’emploi du temps du bénéficiaire ou apprenti, participer à l’évaluation du suivi de la formation. Le compte personnel de formation Le compte personnel de formation (CPF) est utilisable par tout salarié, tout au long de sa vie active, y compris en période de chômage, pour suivre une formation qualifiante. Le CPF a remplacé le droit individuel à la formation (Dif). Toutefois, les salariés ne perdent pas les heures acquises au titre du Dif, elles seront intégrées au CPF. Depuis le 1er janvier 2019, il est alimenté en euros et non plus en heures. Le CPF fait partie du compte personnel d'activité (CPA). À partir de 2020, le CPF (hors projets individuels relevant du CPF «transition professionnelle») sera géré par la Caisse des dépôts, qui assurera la prise en charge des actions de formation en fonction du montant disponible sur le compteur de la personne et en fonction des éventuels abondements possibles. La mobilisation du compte personnel de formation relève de l’initiative du salarié et du demandeur d'emploi :
Formations éligibles permettant :
Alimentation du CPF Le CPF est alimenté automatiquement à la fin de chaque année proportionnellement au temps de travail réalisé au cours de l'année par le salarié dans la limite d'un plafond. Les droits restent acquis même en cas de changement d'employeur ou de perte d'emploi. Des abondements, sont possibles au-delà de ce plafond. Pour un salarié à temps plein, ou à temps partiel, l'alimentation du compte se fait à hauteur de 500 € par année de travail, dans la limite d'un plafond de 5 000 €. Pour les moins qualifiés, l’alimentation du compte se fait à hauteur de 800 € par an, plafonnés à 8 000 €, ainsi que pour les salariés en situation de handicap bénéficiaires de l’obligation d’emploi des personnes handicapées. Abondement du CPF Lorsque le coût de la formation est supérieur au montant des droits acquis sur le compte ou aux plafonds d’utilisation, celui-ci peut faire l’objet, à la demande de son titulaire, d’abondements en droits complémentaires pour assurer le financement de cette formation conformément à l’article L6323-4 du Code du travail. Ces abondements peuvent être financés par :
Abondement par l’entreprise Les entreprises de la branche sont encouragées à prévoir des modalités d’abondement, ou de financement direct, si le parcours de formation s’inscrit dans un parcours de formation co-construit avec l’employeur. Cette co-construction doit répondre à un projet professionnel du salarié tout en s’inscrivant dans les orientations stratégiques de l’entreprises et ses enjeux de développement. CPF de transition professionnelle Le projet de transition professionnelle (PTP), ou CPF de transition, permet au salarié de s'absenter pour suivre une formation certifiante lui permettant de changer de métier ou de profession. Il remplace le congé individuel de formation (CIF). Le salarié bénéficie d'un congé spécifique lorsqu'il suit cette action de formation en tout ou partie durant son temps de travail. Il est pris en charge par la CPIR, commission paritaire interprofessionnelle régionale, ou transition Pro Il est ouvert sous conditions et est accordé sur demande à l'employeur. Le salarié est rémunéré pendant toute la durée de la formation. Le salarié doit justifier d'une activité salariée d'au moins 24 mois consécutifs ou non, dont 12 mois dans la même entreprise, quelle que soit la nature des contrats successifs. Information et orientation du salarié tout au long de sa vie professionnelle Conseil en évolution professionnelle Toute personne peut bénéficier tout au long de sa vie professionnelle d’un conseil en évolution professionnelle. Il a pour ambition de favoriser l’évolution et la sécurisation des parcours professionnels. L'opérateur du conseil en évolution professionnelle (CEP) accompagne la personne dans la formalisation et la mise en oeuvre de ses projets d'évolution professionnelle, en lien avec les besoins économiques et sociaux existants et prévisibles dans les territoires. Il facilite l'accès à la formation, en identifiant les compétences de la personne, les qualifications et les formations répondant aux besoins qu'elle exprime ainsi que les financements disponibles. L’offre de service du conseil en évolution professionnelle est définie par un cahier des charges arrêté par le ministre en charge de la formation professionnelle. Entretien professionnel Il est obligatoire tous les deux ans (à partir de l'entrée dans l'entreprise, puis de la date de l'entretien précédent) et donne lieu à la rédaction d’une synthèse écrite dont une copie est remise au salarié. Il est destiné à envisager les perspectives d'évolution professionnelle du salarié et les formations qui peuvent y contribuer. Il permet également d’informer le salarié sur la VAE, l’activation de son compte personnel de formation, les abondements de compte que l’employeur est susceptible de financer le conseil en évolution professionnelle. L'entretien professionnel doit être systématiquement proposé à tout salarié qui reprend son activité après une période d'interruption. L'entretien peut avoir lieu, à l'initiative du salarié, à une date antérieure à la reprise de poste. Tous les 6 ans il doit être complété par un état des lieux récapitulatif du parcours professionnel du salarié au cours duquel il sera vérifié si le salarié a : suivi au moins une action de formation ; acquis des éléments de certification par la formation ou par une validation des acquis de son expérience ; bénéficié d’une progression salariale ou professionnelle. Une sanction (abondement du CPF du salarié concerné) est prévue dans les entreprises d’au moins 50 salariés si au cours de ces six années, le salarié n’a pas bénéficié des entretiens prévus et d’au moins une formation non obligatoire. Bilan de compétences Le bilan de compétences permet d’analyser ses compétences professionnelles et personnelles, ses aptitudes et ses motivations en appui d’un projet d’évolution professionnelle et, le cas échéant, de formation. Il peut se dérouler, selon les dispositions législatives et réglementaires en vigueur, dans le cadre du plan de développement des compétences de l'entreprise ou dans le cadre de la mobilisation de son CPF par le salarié. Validation des acquis de l’expérience La VAE permet aux salariés l’acquisition d’une certification professionnelle enregistrée dans le répertoire national des certifications professionnelles. Elle permet de valider les acquis de son expérience professionnelle ou liée à l’exercice de responsabilités syndicales ou un mandat de représentant du personnel. La réforme de la formation modifie l’architecture du financement de la formation professionnelle Depuis le 1er janvier 2019, le financement de la formation est composé de la contribution unique à la formation professionnelle et à l’alternance ; de la contribution supplémentaire à l’apprentissage et de la contribution pour le financement du compte personnel de formation des salariés en CDD. La collecte des contributions des employeurs au titre de la formation professionnelle en 2019 et en 2020 sera assurée par les opérateurs de compétences qui reverseront les sommes à France Compétences. Puis, au plus tard à partir du 1er janvier 2021, la contribution des entreprises sera recouvrée par les Urssaf. Une contribution conventionnelle pour les entreprises entrant dans le champ d’application de la convention collective nationale des télécoms est créée pour une durée de 3 ans à partir du 1er janvier 2021 :
Cette contribution est utilisée pour financer ou cofinancer des actions de formation au bénéfice des publics prioritaires définis par la branche :
Les instances paritaires La commission paritaire nationale de l’emploi et de la formation La CPNE a une attribution générale d’orientation et de promotion de la formation professionnelle dans le champ des compétences de la convention collective des télécoms en liaison avec l’évolution de l’emploi et des compétences dans la branche. La CPNE assure une mission en matière d'emploi, d'une part, et en matière de formation professionnelle, d'autre part. L’observatoire des métiers des télécoms L'observatoire des métiers des télécommunications est un organisme du dialogue social de la branche instauré par Humapp et les organisations syndicales de salariés dans le cadre de la convention collective nationale des télécommunications. Il met à la disposition des entreprises une cartographie des principaux métiers du secteur des télécommunications. Celle-ci correspond aux périmètres des activités définies dans la convention collective nationale des télécommunications. Il est administré par un conseil d'administration paritaire. Celui-ci fixe les orientations annuelles de l'observatoire, décide des actions à mener et des moyens alloués, suit les travaux et valide les productions. Commissions paritaires au sein de l’Afdas
Sont chargés de préparer les sujets qui seront présentés en réunion du conseil d’administration et de lui proposer les orientations, priorités de formation et conditions de prise en charge des actions de formation pour les branches couvertes par l’Afdas.
Pour percevoir la contribution conventionnelle, une commission paritaire de gestion propre à la branche des télécommunications est créée. |
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| OPCO : | Afdas - Opérateur de compétences des secteurs de la culture, des industries créatives, des médias, de la communication, des télécommunications, du sport, du tourisme, des loisirs et du divertissement | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| En ligne : | https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf/bocc?id=boc_20200036_0000_0020.pdf&isForGlobalBocc=false | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Modifié par : | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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