Ressources de la formation Portail documentaire de Centre Inffo - Toute la documentation sur l'apprentissage, la formation et l'orientation professionnelles

  trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) 

Article : texte conventionnel

Accord professionnel du 18 décembre 2018 relatif à l'OPCO (OCAPIAT)

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2019/0020, 1er juin 2019)

Accord constitutif de l'Opco Ocapiat

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Article : texte conventionnel

Accord de méthode du 25 septembre 2018 relatif à la fusion des branches professionnelles des centres équestres

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n° 2018/0049, 22 décembre 2018)

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Article : texte conventionnel

Avenant n° 2 du 28 novembre 2007 à l'accord national du 2 juin 2004 relatif à la formation professionnelle

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°08/26, 26 juillet 2008)

Les modalités de prise en charge du droit individuel à la formation et du contrat de professionnalisation en agriculture sont redéfinies.

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Documents numériques

Article : texte conventionnel

Lettre d'adhésion du 8 juin 2006 de l'association des entraîneurs de galop à l'accord du 2 juin 2004 et à son avenant n° 1 du 29 novembre 2005 sur la formation professionnelle en agriculture

Dans Bulletin officiel des conventions collectives (n°06/41, 11 novembre 2006)

L'association des entraîneurs de galop déclare adhérer à l'accord du 2 juin 2004 et à son avenant du 29 novembre 2005 sur la formation professionnelle en agriculture.

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Documents numériques

convention collective

Etablissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

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