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| Titre : | Vade-mecum CFA. Financement et processus de gestion du contrat d’apprentissage du secteur privé et du secteur public non industriel et commercial |
| Auteurs : | AFDAS ; Akto ; Atlas ; Constructys ; Ocapiat ; Opco EP ; Opco mobilités ; Opco santé ; Opco 2I ; Opcommerce ; Uniformation ; DGEFP |
| Type de document : | ouvrage |
| Editeur : | Paris : AFDAS, 09/2021 |
| Format : | 95 p. |
| Mots-clés : |
Thesaurus formation 2019 CONTRAT APPRENTISSAGE ; FINANCEMENT APPRENTISSAGE ; OPERATEUR DE COMPETENCES ; GUIDE |
| Résumé : | Ce document regroupe les contributions des groupes de travail « Convergence des process de gestion » et « Création d’un lexique partagé », afin de disposer d’une base commune à l’ensemble des acteurs. L’objectif de ce document, qui ne se substitue pas au cadre réglementaire en vigueur, est bien de préciser les modalités pratiques de gestion des contrats, par l’identification des éléments communs. Ce document vise à favoriser l’homogénéité des traitements entre OPCO et à simplifier administrativement le processus de gestion des contrats d’apprentissage. Les éléments présentés dans le vademecum concernent exclusivement les contrats d’apprentissage conclus par des employeurs du secteur privé ou du secteur public industriel et commerciale. |
| En ligne : | https://www.cfadock.fr/portail_developpeur/doc/210907-VADEMECUM_2021-V9.pdf |
| Voir aussi : |
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