Centre Inffo
Boutique
RechercherMots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (17)
trié(s) par Date de parution décroissante (Date de parution décroissant(e), Type de document croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Faire une suggestion Affiner la recherche
Article : texte conventionnel
Formation professionnelle et alternance
Article : texte conventionnel
Reconversion ou promotion par l'alternance - Pro-A
Article : texte conventionnel
Accord constitutif de l'Opco Cohésion sociale
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
L'avenant du 22 juin 2017 résulte de l'accord de méthode du 6 octobre 2016 et rend donc possible la mise en conformité de la convention collective aux derniers textes législatifs. Cette révision ne concerne dans un premier temps le sommaire, le [...]
Article : texte conventionnel
L'article 3 "calendrier et modalités de travail" de l'accord du 6 octobre 2016 est modifié : - la première étape consacrée à l'adaptation juridique a aboutie ; - la seconde étape consacrée à la modernisation de la convention collective devra i[...]
Article : texte conventionnel
L'accord met l'accent sur les outils et les dispositifs issus de la loi du 5 mars. La mise en oeuvre du CPF est définie. L'accord porte également sur l'engagement pris par la branche de favoriser l'insertion ou la réinsertion professionnelle des[...]
Article : texte conventionnel
Un accord de méthode a été proposé afin de faciliter la révision de la convention collective. Il a été constaté l'obsolescence de certaines dispositions qui ne sont plus en vigueur en raison des évolutions législatives. les travaux de révision s[...]
Article : texte conventionnel
Dénonciation de l’accord collectif sur l’organisme collecteur paritaire Habitat-Formation.
Article : texte conventionnel
Cet avenant est centré sur le rôle du tuteur. Il en précise : - les objectifs du tutorat - les salariés bénéficiaires de l'accompagnement d'un tuteur - les missions du tuteur - les conditions d'exercice des missions - les conditions de dési[...]
Article : texte conventionnel
Chaque entreprise de la branche (entreprises sociales pour l'habitat) doit réaliser au préalable un diagnostic pour mettre en oeuvre les dispositions de l'accord de branche. les priorités de la branche sont : la gestion des âges, recrutement de[...]
Article : texte conventionnel
Les forfaits et les procédures de prise en charge du droit individuel à la formation, des contrats et des périodes de professionnalisation des sociétés anonymes et fondation d'hlm sont reprécisés.
Article : texte conventionnel
Les orientations du plan d'action 2011-2013 de l’emploi des salariés handicapés dans la branche des ESH sont définies.
Article : texte conventionnel
Article : texte conventionnel
A partir d'une étude conduite en 2006-2007, des axes de réflexion concernant l'emploi des personnes handicapées dans la branche des entreprises sociales de l'habitat ont été dégagés. Un plan d'action doit faire l'objet d'une convention triennale[...]
Article : texte conventionnel
Cet accord détermine les conditions de mise en oeuvre et de financement de la validation des acquis de l'expérience du personnel des sociétés anonymes et fondations d'HLM, les actions prioritaires pour 2007-2008. Un fonds paritaire mutualisé est[...]
Article : texte conventionnel
Les dispositions relatives au droit individuel à la formation du personnel des sociétés anonymes et fondations d'HLM sont complétées (anticipation des droits - financement en cas de transférabilité). Le financement des périodes et des contrats d[...]
