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Apprentissage : quatre leviers pour reprendre le contrôle

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Titre :	Apprentissage : quatre leviers pour reprendre le contrôle
Auteurs :	Bruno Coquet
Type de document :	ouvrage
Editeur :	Paris : OFCE. Observatoire Français des Conjonctures Economiques, 09/2024
Collection :	Policy brief, num. 135
Format :	18 p.
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 APPRENTISSAGE ; FINANCEMENT APPRENTISSAGE ; REFORME FORMATION ; STATISTIQUE APPRENTISSAGE ; ETUDE
Résumé :	Dans ce numéro, l’auteur Bruno Coquet met à jour et prolonge l’étude publiée en 2023 - « Apprentissage : un bilan des années folles » - en proposant des pistes de réformes pour un meilleur contrôle de la dépense pour le financement de l’apprentissage. En 2023, la dépense nationale pour l’apprentissage aurait atteint 24,9 milliards d’euros, soit 26 000 euros par apprenti, environ deux fois plus que ce qui est consacré à chaque étudiant de l’enseignement supérieur. « En 2024, elle devrait se stabiliser à 24,6 milliards d’euros, ce qui reste incompatible avec la situation budgétaire actuelle », selon l’auteur. Il propose 4 leviers pour reprendre le contrôle du dispositif, avec à la clé une économie pouvant avoisiner 10 milliards d’euros en année pleine : revenir au ciblage de l’aide unique de 2018 ; redonner à la taxe d’apprentissage son rôle de financement des coûts pédagogiques ; revoir certains niveaux de prise en charge des contrats en les inscrivant dans une stratégie de politique publique ; examiner les droits sociaux attachés aux contrats d’apprentissage et la manière dont ils sont financés. Enfin, quatre pistes complémentaires seraient susceptibles de renforcer la lisibilité et l’efficience du dispositif, « tout en faisant économiser plusieurs centaines de millions d’euros par an ». Elles concernent l’exonération d’impôt sur le revenu, l’allégement des cotisations sociales salariales, le seuil de 11 salariés qui s’applique à la taxe d’apprentissage, ainsi que la modulation régionale des financements.
En ligne :	https://www.ofce.sciences-po.fr/pdf/pbrief/2024/OFCEpbrief135.pdf
Titre précédent :	Apprentissage : un bilan des années folles / Bruno Coquet (06/2023)

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