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Deuxième évaluation de l'expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée : note d’étape - Rapport du comité scientifique

Titre :	Deuxième évaluation de l'expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée : note d’étape - Rapport du comité scientifique
Auteurs :	Yannick L'Horty, Présidence ; Sandrino Graceffa ; Aude Kerivel ; Julie Le Gallo ; Léa Lima ; Francesca Petrella ; Clément Pin ; François-Charles Wolff ; DARES ; France stratégie
Type de document :	rapport
Editeur :	Paris : DARES, 10/2024
Format :	86 p.
Note générale :	- Présentation du rapport, fichiers en téléchargement, enquête/source, définition/concept (10/10/2024) : https://dares.travail-emploi.gouv.fr/publication/experimentation-territoires-zero-chomeur-de-longue-duree-note-detape-du-comite . - Rapport / Note d’étape (Octobre 2024, 86 p.) : https://dares.travail-emploi.gouv.fr/sites/default/files/4d37880f724dbfc386e66e0587dea674/DARES-FS-2024-TZCLD-note%20%C3%A9tape.pdf . - Fichier complémentaire « Portraits des territoires de l’expérimentation TZCLD - Territoires zéro chômeur de longue durée » (10 octobre 2024, 118 p.) : https://dares.travail-emploi.gouv.fr/sites/default/files/bef04514be8805af01acdd0062909736/TZCLD_Portraits_Territoires.pdf .
Langues:	Français
Mots-clés :	Thesaurus formation 2019 DEMANDEUR EMPLOI LONGUE DUREE ; TERRITOIRE ; EXPERIMENTATION ; DISPOSITIF FORMATION ; RAPPORT ; EVALUATION POLITIQUE PUBLIQUE ; ENQUETE ; STATISTIQUE EMPLOI ; REINSERTION PROFESSIONNELLE
Résumé :	Ce document constitue une note d'étape du comité scientifique, institué par le ministère du Travail en juin 2023, en charge de l’évaluation de l’expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée. (Le comité scientifique est présidé par Yannick L’Horty, et l’animation et le secrétariat du comité scientifique sont assurés par France Stratégie et la DARES – Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques). La note présente les principaux objectifs de l’expérimentation, les travaux en cours dans le cadre de sa deuxième évaluation puis les caractéristiques des territoires et des salariés de l’expérimentation. - La 1ère partie présente l’expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée » (TZCLD) qui a débuté en 2016 pour la 1ère phase. Cette expérimentation vise à lutter contre le chômage de longue durée, en mobilisant l’ensemble des acteurs d’un territoire au sein d’un comité local pour l’emploi (CLE), pour proposer à toutes les personnes volontaires une solution adaptée à leur « privation durable d’emploi ». Outre les outils d’insertion et d’emploi déjà existants, il est possible de proposer dans le cadre de l’expérimentation aux « personnes privées durablement d’emploi » des emplois en CDI dans des structures appelées entreprises à but d’emploi (EBE), situées à proximité de leur domicile. L’expérimentation, déployée dans dix territoires entre 2016 et 2021, a été élargie à plus de 50 territoires supplémentaires dans le cadre de la 2ème phase, qui se déroule entre 2021 et 2026. Ces territoires expérimentateurs ne sont pas sélectionnés en fonction de critères fixés sur des indicateurs socioéconomiques, mais sur la base d’un dossier de candidature examiné par le Fonds d’expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée (ETCLD). Après une 1ère phase d’expérimentation achevée en 2021, évaluée par un premier comité scientifique, une 2ème phase s’est ouverte en 2021, dont les modalités sont rappelées dans cette note. - La 2ème partie porte sur l’évaluation au cours de la deuxième phase de l’expérimentation. En juin 2023, un nouveau comité scientifique a été installé à la demande du ministre du Travail. Il s’est attaché en particulier à évaluer des aspects qui ne l’ont pas été ou incomplètement lors de l’évaluation de la 1ère phase, en ayant recours à différentes méthodes d’analyse qualitative ou quantitative.Ces travaux, dont une partie s’appuie sur des équipes de recherche, s’efforcent d’évaluer l’ensemble des effets de l’expérimentation, directs ou indirects, sur les bénéficiaires et les territoires, en incluant une dimension comparative avec d’autres dispositifs d’insertion professionnelle, en particulier l’insertion par l’activité économique (IAE). - La dernière partie présente les 1ers travaux statistiques réalisés par la DARES à partir de la base de données MIDAS pour décrire les territoires et les bénéficiaires engagés dans cette seconde phase de l’expérimentation. Ces analyses montrent une hétérogénéité des territoires de l’expérimentation TZCLD en termes de surface et de taille de population, traduisant des implantations variées sur le gradient rural-urbain. Les territoires ont en moyenne une population estimée à 7 400 personnes. Ils sont également hétérogènes en termes socioéconomiques, mais le niveau de vie y est en moyenne plus faible que dans l’ensemble de la France et les ménages bénéficiaires du RSA y sont surreprésentés. S’il n’a pas été possible pour cette note d’étape de fournir des informations sur l’ensemble des personnes volontaires « privées durablement d’emploi », la note présente des informations pour les salariés conventionnés, embauchés dans des EBE.
Candidat(s) descripteur(s) du thésaurus Formation :	TZCLD - Territoires zéro chômeur de longue durée
En ligne :	https://dares.travail-emploi.gouv.fr/sites/default/files/4d37880f724dbfc386e66e0587dea674/DARES-FS-2024-TZCLD-note%20%C3%A9tape.pdf