Titre : | Le contrôle de la formation professionnelle en 1998, 1999 et 2000 |
Auteurs : | Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité |
Type de document : | ouvrage |
Editeur : | Paris : DARES, 2002 |
Collection : | Bilans et rapports |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-11-005173-8 |
Format : | 128 p. |
Mots-clés : |
Thesaurus formation 2019 CONTROLE FORMATION PROFESSIONNELLE ; PARTICIPATION ENTREPRISE ; OPCA ; TAXE APPRENTISSAGE ; CONTROLE ORGANISME FORMATION ; CONVENTION FONDS SOCIAL EUROPEEN ; MISSION LOCALE ; FINANCEMENT FORMATION ; DGEFP ; FSE |
Résumé : | Cet ouvrage propose un bilan de l'activité du Groupe national de contrôle et des services régionaux de contrôle de 1998 à 2000. Outre un rappel de l'organisation et du champ de compétence, il présente les principales caractéristiques et des données chiffrées concernant les contrôles effectués sur la participation des entreprises, les organismes de formation, les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA), les organismes collecteurs de la taxe d'apprentissage et sur les conventions cofinancées par le Fonds social européen. |